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Un processus d'amélioration continue est mis en œuvre par l'établissement de procédures de vérification et de mesures correctrices. Ces procédures donnent à DEO le moyen d'évaluer son rendement environnemental et de s'assurer qu'il continue sur la voie d'activités viables.
Définition des cas de non-conformité et des mesures correctrices
Des procédures de vérification interne ont été établies pour s'assurer que toutes les opérations qui ont un effet sur le développement durable et sur l'environnement sont effectuées en accord avec les politiques et procédures. Ces procédures permettent aussi de s'assurer que des mesures sont prises pour corriger les cas de non-conformité.
Examen par les cadres
DEO organise un examen du SGE par les cadres, c'est-à-dire une rencontre avec les cadres supérieurs, pour s'assurer de la pertinence et de l'efficacité du système de gestion de l'environnement et du développement durable. Lors de cette rencontre des rapports seront préparés sur les sujets suivants :
politique environnementale et SDD de DEO;
mise en œuvre et progrès vers les objectifs et cibles environnementaux;
détermination des cas de non-conformité aux réglementations fédérales, provinciales et territoriales;
autres initiatives fédérales ou provinciales pouvant influer sur la SDD de DEO;
résultats des vérifications et évaluations SDD et SGE; et
état des cas de non-conformité et des mesures correctrices;
pertinence du SGE par rapport aux nouvelles conditions (c.-à-d. avancées technologiques, lois, structures organisationnelles, accès à l'information); et
préoccupations des parties concernées.